Législation

Complément titre V - Gaz



Kalfire GP110/59T


KalfireGP110:59T

La réglementation thermique 2012 permet-elle la prise en compte des poêles et/ou inserts fonctionnant au gaz naturel en maison individuelle neuve ?

Champ d’application du Titre V
Seuls les appareils de chauffage indépendants à convection utilisant les combustibles gazeux, installés en maisons individuelles/accolées ou en logements collectifs entrent dans le champ d’application de cet arrêté. En outre, ces appareils doivent répondre aux caractéristiques ci-après :

  • À foyer fermé
  • De type C (étanche)
  • De débit calorifique inférieur ou égal à 20 kW
  • Équipé d’un thermostat d’ambiance programmable
Les poêles et inserts gaz assurent un confort de chauffe sans contrainte tout en apportant une dimension décorative. Ces appareils sont définis comme des dispositifs de chauffage décentralisé intégrant à la fois la fonction de production, d’émission et de régulation de chauffage. De par leurs caractéristiques, ces d’appareils sont prévus pour diffuser la chaleur principalement au sein de la pièce dans laquelle ils sont installés. C’est la raison pour laquelle, dans le cadre de ce Titre V, ce type d’appareil ne peut être installé qu’en appoint d’un système principal de chauffage.

Nota : Une fiche d’aide à la saisie, rédigée par Cegibat, sera prochainement disponible sur notre site web. Cette fiche, à l’attention des bureaux d’études thermiques, décrira pas à pas, la saisie des solutions dans les logiciels d’application de la RT 2012.

Source:
https://cegibat.grdf.fr/reponse-expert/reglementation-thermique-2012-poeles-inserts-gaz-naturel-maison-individuelle-neuve

Etiquette énergétique chauffage individuelle


Depuis le 1er janvier 2018, les chauffages individuels (dont les inserts, cheminées et poêles à bois, à pellets et au gaz) doivent obligatoirement être classés sur une échelle de performance énergétique. Cette information est visible sur une étiquette énergétique, comme on en trouve actuellement dans le commerce, sur les appareils électroménagers (réfrigérateurs, machines à laver…). Il s’agit d’une directive de l’Union Européenne qui vise à informer les consommateurs sur les bénéfices écologiques et économiques des foyers de dernière génération.

Comment lire l’étiquette ?

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L’étiquette énergétique donne trois informations principales :

  • Le nom de la marque ,la référence du produit figurent tout en haut de l’étiquette.

  • Au centre, la classe énergétique est représentée par une lettre, en regard d’une échelle de valeurs allant de A++ à G (. La lecture est très simple : plus le score s’approche du vert, moins le foyer consomme d’énergie.

  • La puissance thermique directe est renseignée en bas de l’étiquette, en kW. Il s’agit de la puissance nominale du poêle ou de l’insert, soit la puissance atteinte dans des conditions normales de combustion. Cette valeur permet de choisir un foyer adapté à la surface à chauffer.


Sur quels critères se définit la classe énergétique?
  • le rendement du poêle ou de l’insert,,

  • le combustible (bois, pellets ou gaz),

  • certaines options (thermostat, télécommande) qui participent à l’économie d’énergie,

  • le fait que le foyer soit ouvert ou fermé.


Quels autres éléments sont à prendre en compte ?
Si l’étiquette énergétique renseigne sur la consommation d’énergie par le foyer - sa consommation étant intimement liée à son empreinte écologique -, d’autres labels permettent d’informer directement sur les performances environnementales d’un poêle ou d’un insert. C’est le cas notamment du label « Flamme Verte », qui garantit  un excellent rendement énergétique et une faible émission de particules fines. 
Par ailleurs, opter pour un foyer nouvelle génération pour remplacer un vieux chauffage, c’est s’assurer une belle économie de combustible, une meilleure efficacité de chauffage et une moindre pollution de l’air.