Complément titre V - Gaz
Kalfire GP110/59T
La réglementation thermique 2012 permet-elle la prise en compte des poêles et/ou inserts fonctionnant au gaz naturel en maison individuelle neuve ?
Champ d’application du Titre V
Seuls les appareils de chauffage indépendants à convection utilisant les combustibles gazeux, installés en maisons individuelles/accolées ou en logements collectifs entrent dans le champ d’application de cet arrêté. En outre, ces appareils doivent répondre aux caractéristiques ci-après :
- À foyer fermé
- De type C (étanche)
- De débit calorifique inférieur ou égal à 20 kW
- Équipé d’un thermostat d’ambiance programmable
Nota : Une fiche d’aide à la saisie, rédigée par Cegibat, sera prochainement disponible sur notre site web. Cette fiche, à l’attention des bureaux d’études thermiques, décrira pas à pas, la saisie des solutions dans les logiciels d’application de la RT 2012.